Conseil municipal

Chers collègues,


J’ai l’honneur de vous faire connaitre que le Conseil Municipal se réunira :


 LE MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2026 À 18 HEURES 30 SALLE MAURICE BRUNEL

ORDRE DU JOUR :

 

Délibérations

  1. Approbation du Procès-Verbal du conseil du vendredi 5 juin 2026

  2. Vente du restaurant au prix de 89 000.00 euros net vendeur

  3. Attribution des subventions aux associations

  4. Convention pour la mise à disposition de la salle aux associations hors comité des Fêtes

  5. Demande de subventions pour la journée Viking

  6. Demande de subventions pour la climatisation double flux à l’école

  7. Demande de subventions alarme des bâtiments communaux

  8. Demande de subventions pour le changement des fenêtres de la mairie et la porte du bureau du maire accès PMR

  9. Demande de subventions pour le remplacement de 6 fenêtres d’un bâtiment communale 

  10. Demande de subventions pour l’opération de sécurisation et de préservation du patrimoine arboré communal

  11. Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à 35 h/ semaine

  12. Fermeture des postes d’Adjoints Techniques Territoriaux (l’un de 13h / semaine et l’autre de 19 h / semaine)

  13. Création d’un poste d’ATSEM à 35 h/ semaine en remplacement du poste actuel de 23 h/ semaine.

  14.  Fermeture des 3 postes : le premier de 23 h / semaine d’ATSEM, le second de 5 h / semaine d’Adjoint Technique Territorial et le troisième de 7h / semaine d’Adjoint Administratif Territorial)

  15. Mise en conformité des tickets restaurant du personnel

  16. DM sur l’attribution des excédents 2025 (correction en incluant les centimes)

Questions diverses

  1. Journal HAUTOT GRAPHE de septembre

  2. Point travaux.

  3. Point communication.

  4. Création de la Commission Archives / Cimetière pilotée par Virginie et Jean-Bernard sous la responsabilité du Maire.

  5. Arrêté autorisant l’installation d’une caravane derrière le mur du château sur la parcelle A 164.

  6. Conseil municipal des jeunes.

 

Le Maire
Marc DEGRAVE


Destinataires : Boris DEMEULENAERE, Emilie PRIEUR, Thibault CARPENTIER, Aurélie RAILLOT, Jean Bernard SEILLE, Justine LE GOFF, Christophe CERQUEIRA, Thérèse HUET, Virginie DEMEULENAERE. Valentin PERIER, Secrétariat de la mairie d’Hautot-sur-Seine.